Précisions sur l'assurance

Bonjour à tous,

Un petit topic à propos de l'assurance de l'assoc. En effet, après en avoir discuté un peu avec Redfish, j'aimerais bien savoir ce qu'elle couvre exactement, et j'ai pas vu de précisions à ce sujet sur le forum.

Si celui ou celle qui à le contrat pouvait me dire de quoi il retourne.

Merci!

Bonjour Torman, Pour faire simple:

L'assurance de la 51 ème couvre seulement la 51 ème compagnie est non c'est membres.
C'est ta propre assurance qui te couvre "Partie civile" qui est obligatoire pour tous.

Le but de l'assurance associative permet de protogre la 51 ème compagnie en cas de litige juridique.

Ah! En fait, c'est bien ce que m'avait dit Redfish.

Mais il me semble pas que la RC prenne en compte l'airsoft de base. Une cheville foulée, ca passera surement, mais si ca vire à, sait on jamais, un oeil crevé ou autre, je pense qu'ils feront le nécessaire pour se dégager.

Enfin c'est que des suppositions. Je vais me renseigner un peu. Merci pour tes précisions.

hum s'il y a un oeil crevé: (ce n'est que mon point de vue ^^)

1- la victime n'a pas respecté les consignes de sécurité (pour rappel, le port d'une protection oculaire est obligatoire sur la zone de jeu), donc il est fautif et doit se démerder avec son assurance.
2- la victime est blessé dans la Safe-zone par un autre joueur qui n'a pas respecter les consignes de sécurité (pour rappel, en Safe-zone les tirs sont proscrit et les répliques doivent être sécurisé en enlevant le chargeur et en prenant soin de dégager, par un tir au sol, la bille chambrée, les bouchons sont autorisés), donc c'est l'assurance du fautif qui couvrira la victime.
3- la victime est un promeneur hors du terrain et est blessé par un tir perdu, l'association est responsable et son assurance couvrira la victime.
4- la victime est un promeneur sur le terrain, c'est une propriété privée et il aurait due prendre connaissance du balisage, dans ses conditions, je ne suis pas sûr mais je pense qu'il est fautif

enfin je ne suis pas expert en la matière mais par déduction ça devrait se passer comme ça.

J'ai étais consulté en ligne mon assurance et voila se qui est marqué:

En cas d'accident de la vie privée vous êtes remboursé des frais médicaux et d'hospitalisation mais les séquelles de l'accident (préjudice économique, esthétique, ...) sont peu ou pas du tout prises en charge.
La Garantie des Accidents de la Vie, avec un plafond de garantie très élevé, vous permet de faire face aux conséquences financières d'un accident de la vie privée et protège toute votre famille.

Le mieux et de demander directement a ton assurance personnel et au pire demander au secrétaire d'aller chercher des information directement a la caisse d'assurance de l'association.

Good kid

Après lecture de mon contrat, j'ai vu qu'étaient bien garantie "les dommages causés lors de la pratique des sports exercés à titre d'amateurs, autres que ceux exclus à l'article 1.14 (qui n'exclue en rien l'utilisation de repliques d'armes, juste l'utilisation d'explosifs. Raison de plus pour interdire les grenades à pétards.)

Pour les cas 2-3-4, tout va bien donc (Quoi que en y repensant, est ce que pour un assureur, l'airsoft est un sport? Une fédé pourrait en témoigner? Déjà que même les airsofteurs sont pas tous d'accord la dessus...). Le cas 1 par contre me semble bien plus difficile à couvrir.


Il me semble qu'il ressort de l'individuelle accident, qu'il faut prendre personnellement, en option de sa propre assurance. Et vu le potentiel de fraude d'une telle assurance, autant dire qu'il doit y'avoir beaucoup de réserves.
Mais bon, se blesser gravement seul me parait tout de meme bien difficile, à part si on aime regarder dans le canon de sa réplique sans lunettes...

Je vais creuser un peu la question de la définition d'un sport pour les messieurs en cravate.

EDIT: Après avoir silloné le web, j'ai appris que le terme "Sport" n'était pas défini dans le droit Francais. Vous pouvez vérifier sur Légifrance, y'a rien. J'ai même trouvé un document là dessus (dont je ne connais pas la provenance, donc à prendre avec du recul) qui disserte sur les conséquences de son abscence.

Au final, ce que j'ai pu en tirer d'interessant, c'est que à titre de jurisprudence, est considéré comme sport « l'oganisation d’une activité dont le caractère de discipline sportive repose sur un faisceau d’indices incluant la recherche de la performance physique, l’organisation régulière de compétitions et le caractère bien défini des règles applicables à la pratique de cette activité »

Ca colle plus ou moins bien à l'airsoft donc. M'enfin toujours est il que c'est quand même un peu bateau, et surtout tout sauf certain. Je projette de contacter directement mon assureur, pour être fixé.

Je suis finalement allé voir un conseiller chez mon assureur (matmut) pour en avoir le coeur net.

Ce que j'y ai appris:
-Une fédération nationale n'est pas une condition pour être déclaré comme sport
-Le critère principale de prise en charge est l'abscence de compétition
-En cas d'accidents impliquant 2 joueurs, la réparation des dommages est couverte à moitié par chacune des Responsabilités civiles des DEUX joueurs. En effet, le joueur victime étant considéré comme volontaire pour prendre part au jeu, et donc partiellement responsable du préjudice qu'il a subit.
-En cas d'accident seul, ce n'est plus couvert par la Responsabilité civile (logique en même temps). Dans mon cas, cela rentre dans le contrat "Accidents de la vie".

A la vue du 3eme point, peut être serait il judicieux de demander une attestation d'assurance aux futurs membres?

Toujours est il que ca diffère peut être d'un assureur à l'autre. Vérifiez quand même au cas où votre contrat.