Vérité : L'airsoft et les mineurs

Bonjour ou bonsoir à tous

Lisez donc ce courrier d'un airsofteur sur France-airsoft :

Je vous explique :
Les mineurs ont PARFAITEMENT le droit de posséder, utiliser et modifier des répliques d'une énergie supérieure à 0.07J.
voici le décret :

Article 1

L'offre, la mise en vente, la vente, la distribution à titre gratuit ou la mise à disposition à titre onéreux ou gratuit des objets neufs ou d'occasion ayant l'apparence d'une "arme" à feu, destinés à lancer des projectiles rigides, lorsqu'ils développent à la bouche une énergie supérieure à 0,08 joule et inférieure ou égale à 2 joules, sont réglementées dans les conditions définies par le présent décret.

Article 2

La vente, la distribution à titre gratuit à des mineurs ou la mise à leur disposition à titre onéreux ou gratuit des produits visés à l'article 1er du présent décret sont interdites


et on peut voir ça ICI : http://www.france-airsoft.fr/forum/index.php?showtopic=1977
ça dit clairement : vous les gamins c'est le - de 0.07J et puis c'est tout !

mais voyez plutôt :

Introduction
Il n'est nullement ici question d'inciter un mineur à aller acheter une réplique, ou d'inciter à enfreindre la loi. Il s'agit au contraire de respecter la loi dans ce qu'elle dit en arrêtant de lui donner un sens qu'elle n'a pas.

1°) Un principe fondamental du droit français
En France, aussi idiot que cela puisse paraitre, tout ce qui n'est pas interdit est autorisé. Idiot ? Pas tant que ça en fait. En effet aucun texte de loi n'interdit l'action de "manger une pomme". Mais aucun texte de loi ne l'autorise non plus. Or en France par défaut, c'est l'autorisation qui prime. Ainsi, on a le droit de manger des pommes.

2°) Un décret sur le commerce et non sur la possession.
Le fameux décret concerne les activités commerciales. Cela se voit à son titre tout d'abord, mais pas seulement. L'article 1 qui délimite le champ d'application est très clair là dessus : "le don, le prêt, la location, et la vente de réplique d'airsoft sont concernés par le présent décret". C'est donc bien les actions "don", "vente" "location" et "prêt" qui sont concernées par le décret, et rien d'autre !

Ainsi, certes il est interdit de donner, prêter, louer, vendre une réplique à un mineur, mais une fois que le mineur l'a dans les mains il n'est pas hors la loi !
Aucun texte de loi ne dit que la possession ou l'usage d'une réplique par un mineur est interdit.

3°) Deux choses liées quand l'une est interdite
Ah mais j'anticipe sur un raisonnement. "Oui, mais si on a pas le droit de lui donner, alors c'est qu'il n'a pas le droit d'en avoir". Cela est une interprétation de la loi, qui elle, ne dit pas ça. Prenons l'exemple de la prostitution. Le racolage est le fait d'attirer le client. Le racolage est interdit par la loi. On aurais donc vite fait de dire "puisque le racolage est interdit, alors c'est que la prostitution est interdite" et pourtant, c'est faux, la prostitution est parfaitement légale.

"ouais mais c'est jouer sur les mots là !" Et bien oui, la loi française joue constamment sur les mots. On parle de la loi, et de peines de prison, il faut être précis et se fier à ce qui est écris, et pas sortir des choses interprétées.

4°) De l'illégalité du mineur
En l'état, le décret n'interdit aucunement la possession ou l'usage par un mineur d'une réplique d'airsoft. Certes, en vendre une à un mineur est interdite. Mais une fois que le mineur l'a dans les mains, celui ci n'est pas en illégalité. C'est la personne qui lui a donné ou vendue qui est en infraction. Il faut cesser de faire passer le mineur ayant peut être été trompé par un vendeur peu scrupuleux pour un monstre hors la loi. Ce n'est pas vrai, c'est le vendeur qui est hors la loi. Et encore.....ça dépend quelle est la personne qui lui a mis dans les mains.

5°) Un décret pour les professionnels, et rien que pour eux.
Le décret est issu du code de la Consommation, et plus précisément l'article L.221-3
Cet article L.221-3 fait partie du "Chapitre Ier : Prévention" du "Titre II : sécurité" du "Livre II : Conformité et sécurité des produits et des services".
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.d...&dateTexte=
De base, le Code de la Consommation encadre le professionnels dans sa relation avec le particulier, mais creusons un peu quand même.
L'article L.221-3 ne dit pas grand chose d'intéressant finalement. Mais comme nous avons vu, il fait partie d'un tout, d'un ensemble. Voyons donc ce que dit l'article L.221-1 du même chapitre :

CITATION :

Les produits et les services doivent, dans des conditions normales d'utilisation ou dans d'autres conditions raisonnablement prévisibles par le professionnel, présenter la sécurité à laquelle on peut légitimement s'attendre et ne pas porter atteinte à la santé des personnes.

Au sens du présent chapitre, on entend par :

1° " Producteur " :

a ) Le fabricant du produit, lorsqu'il est établi dans la Communauté européenne et toute autre personne qui se présente comme fabricant en apposant sur le produit son nom, sa marque ou un autre signe distinctif, ou celui qui procède à la remise en état du produit ;

b ) Le représentant du fabricant, lorsque celui-ci n'est pas établi dans la Communauté européenne ou, en l'absence de représentant établi dans la Communauté européenne, l'importateur du produit ;

c ) Les autres professionnels de la chaîne de commercialisation, dans la mesure où leurs activités peuvent affecter les caractéristiques de sécurité d'un produit ;

2° " Distributeur " : tout professionnel de la chaîne de commercialisation dont l'activité n'a pas d'incidence sur les caractéristiques de sécurité du produit.

Les producteurs et les distributeurs prennent toutes mesures utiles pour contribuer au respect de l'ensemble des obligations de sécurité prévues au présent chapitre.
FIN DE CITATION

Cet article premier, précise ce dont il est question dans tout le chapitre. Il désigne les gens concernés en précisant que se sont bien des professionnels, et il ajoute que les professionnels en questions sont ceux qui doivent prendre les disposition décrites dans tout le chapitre (et donc, dans l'article L.221-3)

De ce fait, il apparaît clairement que le décret, étant issu du Code de la Consommation, ne concerne que et uniquement les professionnels, et pas les particuliers.

6°) Conséquences directes
Cela signifie qu'un père donnant une réplique d'airsoft à son fils mineur n'est pas en illégalité. La fameuse mise à disposition ne s'applique qu'aux professionnels et pas aux assos d'airsoft par exemple.

7°) De l'esprit du Décret
On risque fort de répondre que la volonté du décret est de ne pas mettre entre les mains des mineurs des répliques d'airsoft. Effectivement, c'est vrai. Mais dans quelles circonstances ? La volonté du législateur est d'empêcher que n'importe quel enfant puisse avoir une AK et faire n'importe quoi dans la rue avec. Il suffit d'imaginer des convoyeurs de fond en train de charger leur camion, et un jeune de 17 ans approchant avec la poignée d'un beretta visible sous son T-shirt pour comprendre le danger pour la sécurité et l'ordre publique.

Mais si le même jeune, ne peut toucher de réplique d'airsoft que sur un terrain, fermé, et encadré par des adultes responsables qui lui inculquent les règles, et isolé de la ville, où est le risque de trouble de l'ordre publique ? Il est inexistant. Si l'association qui les accueille fait bien son boulot, les mineurs qu'elle accueilleras seront très vite des joueurs bien plus responsables que de nombreux adultes.

8°) De l’irresponsabilité de rejeter les mineurs
Actuellement, les mineurs sont très mal vus dans la communauté airsoft, et sont rejetés. Imaginons un jeune avec sa bande de 5 potes, qui sort d'une boutique avec une AK flambant neuve. On sait tous que certains vendeurs ne reculent pas devant le fait de vendre à un mineur.
Ce mineur donc, avec sa bande qui auras acheté aussi des répliques, se fait rejeter des forums et des associations qu'il contacte. Il a peut être économisé 2 noëls et anniversaires pour avoir cet objet, que croyez vous donc qu'il vas faire ? Qu'il vas laisser ça dans sa chambre sans y toucher pendant 1 an ?

Et bien non, il vas aller jouer avec ses potes à la sauvage ! Et ainsi faire courir des risques pour lui même (personne pour leur expliquer les règles, risque de rencontre musclée avec le proprio ou d'autres squatteurs), pour les gens qui irons dans le même lieu qu'eux, et pour l'airsoft (encore des faits divers).

Alors qu'au lieu de tout ça, ils pourraient intégrer une asso qui leur permettrais de jouer en toute sécurité avec des adultes responsables, qui pourraient leur enseigner les règles. Cette seconde solution est de loin la meilleure !

9°) De l'idiotie des mineurs
Beaucoup de joueurs adultes craignent que les mineurs soient irresponsables, retirent leurs lunettes en pleine partie, tirent trop près, utilisent des répliques trop puissantes........ mais le fait de tenir ses joueurs est la responsabilité de toute asso d'airsoft. Les adultes n'ont pas forcément un comportement plus responsable, et en ayant un bon encadrement tout se passe pour le mieux. Pour les répliques trop puissantes il y a les chronys, pour les lunettes il faut recadrer les choses et gueuler un bon coup ou prendre des sanctions comme avec n'importe quel joueur.
Ah ils font les fiers ceux qui portent des couteaux et s'allument un joint sur le terrain, quand on leur parle de mineurs : "ah non je respecte la loi moi, pas de mineurs". Sauf que la loi ne leur interdit pas de jouer, et qu'il est bien hypocrite de dire cela dans la plupart des cas.

10°) Responsabilité en cas d'accident
Attention tout de même ! Il est risqué pour un adulte de blesser un mineur au cours d'une partie d'airsoft. Les conséquences peuvent êtres lourdes juridiquement. Non pas parce que c'est interdit, mais parce que l'airsoft n'a aucun encadrement légal à ce jour permettant de justifier l'accident. Il est donc important de veiller à la sécurité des mineurs (en leur imposant le masque facial intégral par exemple), et de veiller à ce que leur pratique soit encadrée par le contrat d'assurance.

Voilà, pour résumer, on a parfaitement le droit de posséder et d'utiliser des répliques de + de 0.07Joules.
On s'est pris des râteaux dans la tronche de la part des adultes parce que pour eux le décret sur les répliques de + de 0.07J nous concernait, alors que cela ne concernait QUE les commerçants et les fabricants.
à nous de leur prouver qu'ils ont eus tord.

Un grand merci à Lykantrop de France-airsoft pour nous avoir révélés la vérité.

Votre Major au sans-plomb.

quoi qu'il en soit...il faut étre majeur pour participer à nos parties.
confere: réglement intérieur 51° compagnie.

Je ne dit pas que je veux jouer avec vous, mais que vous vous trompez, et que cette discrimination anti-mineur de FA et des assos du coin doivent cesser.
Même la liberté d'expression est entravée !
https://la-51eme-compagnie.forumpro.fr/t1440-un-nouveau-au-sans-plomb
Même pas bonjour, c'est carrément " Tagueule " que je me prend.
sous prétexte que je suis mineur, je suis un être inférieur et il est falcultatif d'user de politesses de bienvenue ???

J'appelle ça du FACSISME !


à méditer.

L'offre, la mise en vente, la vente, la distribution à titre gratuit ou la mise à disposition à titre onéreux ou gratuit des objets neufs ou d'occasion ayant l'apparence d'une arme à feu, destinés à lancer des projectiles rigides, lorsqu'ils développent à la bouche une énergie supérieure à 0,08 joule et inférieure ou égale à 2 joules, sont réglementées dans les conditions définies par le présent décret.

c'est pourtant clair, si tu ne peux te procurer une tel réplique dans la légalité, la logique veut que tu ne sois pas censé en posséder
je sais c'est dégueulasse mais on y peut rien

perso, nous n'avons rien contre les mineurs, mais en tant qu'association nous ne pouvons pas nous permettre de jouer avec eux, la loi (certes imprécise mais bien présente) et les assurances nous poseraient des problèmes.
dit toi que même si vous vous dites responsable, aux yeux de la loi, c'est nous les majeurs qui serions responsable de vous, hors nous sommes là pour jouer à l'airsoft et non jouer au baby-sitter.

et en ce qui me concerne, j'ai vu tellement de mineurs frustré et immature me harcelant par PM ou sur MSN que je n'ai plus spécialement envie de dire bonjour.
la seul chose qui me vient à l'esprit quand je lis une présentation de mineur sur le forum c'est: "Pfffff encore un"

Fascisme humm interessant.
Je te dis ca comme ca nous somme un groupe de joueur qui n'a aucun partie politique donc n'utilise pas des termes que tu ne connais pas et qui ne sont pas approprié au milieu de l'airsoft.

Donc pour toi les boites de nuit l'alcool ainsi que d'autre truc interdit au mineur sont du fascisme?
Tu me fais plutot rire. Aller vas à SOS rasciste ils vont bien rigoler quand tu vas racompter ton histoire.

Si la vente de certain AEG sont interdit au mineur c'est que normalement tu ne dois pas en disposer et nous voyons beaucoup de gamin faire n'importe quoi avec leur replique tape sur youtube et tu vairas des goss tirer sur leur chat et sur eu même à bout portant n'utilisent aucune protection et tout.

Ce sont des jouets ok mais il faut avoir certaine maturité pour prendre conscience que certaine replique peuvent faire tres mal à autruit

" c'est pourtant clair, si tu ne peux te procurer une tel réplique dans la légalité, la logique veut que tu ne sois pas censé en posséder "

La logique n'est pas la loi : il est interdit de VENDRE une réplique à un mineur,
mais si Un père par exemple achète la réplique et la donne à son fils il est en règle : le décret ne concerne que les commerçants et fabricants.
Donc papa qui donne à Régis sa première M4 Marui pour son anniversaire, c'est pas interdit.
Or, En France, tout ce qui n'est pas interdit est autorisé.
( un exemple : passer l'aspirateur, c'est pas interdit, et tout le monde le fait )

" perso, nous n'avons rien contre les mineurs, mais en tant qu'association nous ne pouvons pas nous permettre de jouer avec eux, la loi (certes imprécise mais bien présente) et les assurances nous poseraient des problèmes.
dit toi que même si vous vous dites responsable, aux yeux de la loi, c'est nous les majeurs qui serions responsable de vous, hors nous sommes là pour jouer à l'airsoft et non jouer au baby-sitter. "

Imaginez que je vous invites à mon propre terrain : vous êtes " chez moi " et non responsables de mes actes ...
Ensuite ceux qui ne désirent même pas faire un " test " avec nous, et bien, moi je ne les forces pas ...

" et en ce qui me concerne, j'ai vu tellement de mineurs frustré et immature me harcelant par PM ou sur MSN que je n'ai plus spécialement envie de dire bonjour.
la seul chose qui me vient à l'esprit quand je lis une présentation de mineur sur le forum c'est: "Pfffff encore un" "

'Faut pas généraliser ...
Moi même dans mon cas je pourrais dire :
" j'ai tellement vu de majeurs bornés et fascistes me bridant ma liberté d'expression avec des méthodes parfois plus que radicales que je n'ai plus spécialement envie de dire bonjour "

Et pourtant à chaque fois que je vais quelque part c'est :
" Salut ! C'est major Diesel ! Content de trouver une autre équipe à l'air sérieux et ordonné ! ( encore une chance de partager nos connaissances, tactique ect ect ouai !!! )
J'espère qu'on se verra un jour !
Signé MDSP. "

Je pourrais aussi dire " pfff encore un fasciste " quand je lis les réactions de beaucoup de personnes !
Mais non, je ne suis pas un mineur con qui dit " tg ai va tfaire foute vasi ! "
Moi j'argumente, je discute ...
Je part toujours du fait que nous sommes tous égaux en droits et devoirs ( DDHC art.1 ), et que chacun à le droit d'être " testé " : Et si on trouve que untel n'est pas bon joueur, on l'oublie !

Il y a toujours eu des exceptions, que ce soit sportif, en grammaire, ou en airsoft.

EDIT : je viens de voir le message de Nqrkotic

" groupe de joueur qui n'a aucun partie politique donc n'utilise pas des termes que tu ne connais pas et qui ne sont pas approprié au milieu de l'airsoft. "

Ais-je mentionné Le nazisme ou autre parti politique ?
De plus, détrompes-toi : je connais parfaitement le sens de " fascisme ", mais, en effet, après réflexion, il n'est pas parfaitement adapté : je dirais plutôt : " j'appelle ça de la discrimination "

" Donc pour toi les boites de nuit l'alcool ainsi que d'autre truc interdit au mineur sont du fascisme?
Tu me fais plutôt rire. Aller vas à SOS rascisme ils vont bien rigoler quand tu vas racomter ton histoire. "

Les boîtes de nuit, la drogue, l'alcool : très peut pour moi : pour rêver je préfère regarder Star treck ou ouvrir Dune.

Surtout que l'interdiction à l'alcool, aux boîtes de nuits, ou à la drogue c'est fait pour nous PROTEGER .
Or tirer une bille de 6mm de diamètre et de 0.20grammes à 20m d'une personnes à 293 fps, si la personne est munie de protections oculaires, il n'y a absolument aucun danger ...

" nous voyons beaucoup de gamin faire n'importe quoi avec leur replique tape sur youtube et tu vairas des goss tirer sur leur chat et sur eu même à bout portant n'utilisent aucune protection et tout. "

Il y a 3 catégories de " gamins avec une réplique " :

- le malheureux : il à économisé pour s'acheter une réplique pour jouer sérieusement ... Et il se fait jeter des forums ...
- le " con et irrationnel " : ceux qui comme tu le disait qui tirent sur leur chat, exhibent leurs répliques au grand air...
- le " mal informé " : ceux qui achètent une M4 cyber-chiottes, et se retrouvent désespérés de la voir cassée au bout de 3 jours ... La faute ? Le manque d'informations sur les marques et les rêgles de l'airsoft ( les hauts et les bas de C-G, des répliques cheap chinoises, de Marui, de Star ...

Alors ceux sur Youtube font très souvent partie da la 2eme catégorie, à mon grand dam : ils sont les plus nombreux et donnent donc mauvaise impression.

" Ce sont des jouets ok mais il faut avoir certaine maturité pour prendre conscience que certaine replique peuvent faire tres mal à autruit "

Sais-tu que la puissance de ma propre réplique AEG à été de max 301 fps ? Et que celles des potes de ma team ( AEG toujours ) ne dépassent jamais les 320 fps en full auto ?
Comme dit plus haut : il y a toujours des exeptions ...

TU AS MANSIONNE FASCISME REGARDE L'HISTOIRE STP
LE FASCISME EST UN GROUPE POLITIQUE MERCI bon je ne dirais plus un mot sur ce sujet bye

Bonjour je n'est pas tout lu mais bon sur des truc ta pas tort sur des point mais bon c'est tout c'est comme ça puis voilà bonne soirée

Major Diesel sans plomb a écrit:La logique n'est pas la loi : il est interdit de VENDRE une réplique à un mineur,
mais si Un père par exemple achète la réplique et la donne à son fils il est en règle : le décret ne concerne que les commerçants et fabricants.
Donc papa qui donne à Régis sa première M4 Marui pour son anniversaire, c'est pas interdit.

relis bien le décret, il concerne aussi le don
et le fait que le décret soit porté sur la commercialisation ne veut pas dire qu'il n'est destiné qu'aux commerçants et fabricants ...

c'est une question de point de vue et d’interprétation, ce débat existe depuis des années et n'est à priori pas prêt de se terminer.
bref ce sujet ne mènera nul part.

" ce débat existe depuis des années et n'est à priori pas prêt de se terminer. "
et c'est en disant ceci qu'il ne risque pas de se terminer ...

" relis bien le décret, il concerne aussi le don
et le fait que le décret soit porté sur la commercialisation ne veut pas dire qu'il n'est destiné qu'aux commerçants et fabricants ... "

Cependant, le décret n'a aucun flou juridique hormis les objets vraiment concernés. Se sont les joueurs qui pendant plus de 10 ans ont mis le flou dans la tête des gens.

Le décret est au contraire particulièrement limpide, bien fait, et subtil.
Il interdit a un vendeur de fournir par quelque moyen que se soit une réplique a un mineur afin d'éviter la prolifération de mineurs equipés a " l'insu du plein gré " des parents ou d'une autre personne responsable (théoriquement). (ça on est tous d'accord la dessus et c'est incontestable).

Il donne malgré cela la possibilité pour les "bons mineurs" qui arrivent a avoir une sorte de contrôle parental, de tout de même pratiquer, en supposant derrière un contrôle, une responsabilité de l'adulte lui ayant permis d'accéder.

plutôt simple non ?

Tout ça c'est bien beau......mais de toute façon aucune association d'airsoft en France accepte les mineurs, donc tout ton exposé ne sert à rien au final, et vu la puissance en joule des répliques que l'on utilise dans les assos, je ne trouve pas ça sévère comme condition.

Certaines personne mineur et plus mature que la moyenne doivent trouver ça frustrant c'est sur, mais c'est comme ça.

Tu as peut être pris la fermeture de ton topic de présentation comme un "Tagueule" comme tu le dis (pourtant kid à été très correct et en aucun cas irrespectueux) mais c'était simplement pour ne pas cautionner ce genre de pratiques.

Peu importe ton interprétation de la loi, il est clair que la pratique de l'airsoft est interdit aux mineurs, un point c'est tout, peu importe le shop dans lequel tu rentrera, peu importe l'asso que tu contactera, cela sera toujours le même son de cloche partout, à toi de l'accepter et de prendre ton mal en patience.

Et ce n'est pas une raison pour monter sur tes grands chevaux, nous donner une leçon sur le code civil, et surtout nous traiter de fascistes ! Ce n'est pas de cette façon que tu donnera une bonne image de toi et de ta team.

A bon entendeur.....

La patience est une vertu à ton avis tu crois qu'ont avaient tous la majorité quand on a commencé l'airsoft, certe l'assoc a été crée bien plus tard mais Kid, Kain, moi & d'autres on débuté avec des répliques de nos époques 0.05 ou 0.07je sais plus est ont s'en plaignaient pas.

Alors si tu veux jouer d'accord mais avec des gens de ton age et avec des répliques aussi (conseillé) mais après si tu as des répliques bien trop puissante pour ton age alors la c'est à tes risques et périls mais tu ne joueras pas dans cette association qui suivent leurs règlement à la lettre car on va pas le changer pour toi ni pour ceux de ton ages maintenant je te dit passe ton chemin et va harceler d'autres associations qui surement te rembarreront aussi.

je l'espère bien.

Sujet locké.

Cela fera gagner du temps à tout le monde dans les discussions inutiles.

Bonsoir à tous,

Je voulais vous présenter mes plus sincères excuses au sujet de mes propos dans le sujet " Vérité : l'airsoft et les mineurs ", il y as un moment.

Je me suis vraiment emporté, et l'utilisation de certains vocabulaires ont apparement éxedés certains Softeurs, et je ne peut que me le reprocher.

Je maintient mes positions comme quoi on à le droit de jouer, ecetera : mais je ne vous demande pas d'approuver, ni de jouer avec nous, simplement de passer l'éponge sur ce petit différent, et éventuellement de se rencontrer une fois ma majorité.

Serait-il possible de supprimer ce topic, ou d'ajouter ce petit message à la fin ?

MDSP.

Salut Major Diesel,

les excuses sont acceptés du moment que le débat n'est pas relancé ...
et pas de problème pour une future rencontre, lors de ta majorité

je déplace ton message à la suite du topic en question que je ne déverrouillerais pas afin d'éviter la reprise du débat